ASSOCIATION DES HABITANTS DE L'HABITAT GROUPE COOPERATIF DE TERRA ARTE
28 ALL de Bernal les Jardins d'Arroussets, bât C 64100 Bayonne
Association loi 1901
Objet social de l'association ASSOCIATION DES HABITANTS DE L'HABITAT GROUPE COOPERATIF DE TERRA ARTE:
assurer le bon devenir de l'habitat groupé coopératif de terra arte en conformité avec la charte signée par l'ensemble des foyers cooptés; prendre les moyens et décisions nécessaires en vue d'assurer la bonne qualité de la vie collective au sein de l'habitat groupé coopératif de terra arte tant du point de vue de sa gestion que du respect des règles régissant la vie et l'usage des espaces partagés ou mis en commun, qu'ils soient coopératifs ou collectifs
Informations de l'association ASSOCIATION DES HABITANTS DE L'HABITAT GROUPE COOPERATIF DE TERRA ARTE
Code objet social de l'association
014035
Numéro waldec de l'association
W641006165
Ancien numéro de l'association
Inconnu
Numéro de siret
Inconnu
Code du site gestionnaire
641S
Date de dépôt du dossier en Préfecture
06-12-2013
Date de la dernière déclaration
06-12-2013
Date de publication JO
21-12-2013
Groupement
Association simple
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Location / Contacts
28 ALL de Bernal les Jardins d'Arroussets, bât C 64100 Bayonne
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