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ASSOCIATION DES OPPOSANTS AU FUSEAU OUEST

Mairie 01270 Beaupont
Association loi 1901
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Objet social de l'association ASSOCIATION DES OPPOSANTS AU FUSEAU OUEST:

association à pour but dans le cadre de la réalisation de ligne LGV Rhin Rhône dans le secteur géographique de Beaupont, Domsure, Pirajoux, Villemotier, Marboz, Bény de participer activement à la réflexion et au choix du tracé de la ligne LGV ; défendre et protéger les populations et le patrimoine paysager et agricole déjà impacté par l'A39 ; informer les habitants et les riverains des communes concernées par les moyens légaux de diffusion de l'information et en collaborant avec d'autres associations

Informations de l'association ASSOCIATION DES OPPOSANTS AU FUSEAU OUEST

  • Code objet social de l'association 024035
  • Numéro waldec de l'association W012009622
  • Ancien numéro de l'association0012013638
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 012P
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 29-09-2008
  • Date de la dernière déclaration 29-09-2008
  • Date de publication JO de l’avis de création 11-10-2008
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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