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ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE DITE APEL SAINTE MARIE

12 RUE des Marbres 71400 Autun
Association loi 1901
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Objet social de l'association ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE DITE APEL SAINTE MARIE:

favoriser et garantir le libre choix de l'école, conformément au droit naturel des parents à l'éducation et à l'instruction de leurs enfants, selon leur conscience ; promouvoir le caractère propose de l'enseignement catholique, exprimé dans le projet éducatif de l'établissement, en collaboration avec ses responsables et les organismes concernés

Informations de l'association ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE DITE APEL SAINTE MARIE

  • Code objet social de l'association 015005
  • Numéro waldec de l'association W711000397
  • Ancien numéro de l'association0711000782
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 711S
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 31-12-1951
  • Date de la dernière déclaration 26-11-2015
  • Date de publication JO de l’avis de création 16-01-1952
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association 07-10-2015

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