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ASSOCIATION DES PRODUCTEURS ET COMMERCANTS NON SEDENTAIRES DU MARCHE DE CHENOVE 21300

71370 Baudrières
Association loi 1901
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Objet social de l'association ASSOCIATION DES PRODUCTEURS ET COMMERCANTS NON SEDENTAIRES DU MARCHE DE CHENOVE 21300:

INFORMER SES ADHERENTS SUR LES LOIS ET REGLEMENTS, DE PRESENTER TOUTES LES REVENDICATIONS A CARACTERE LOCALES ET NEGOCIER AVEC LA MUNICIPALITE, ESTER EN JUSTICE POUR DEMANDER AIDE ET AFFILIATION A LA FEDERATION DES SYNDICATS DE COMMERCANTS NON SEDENTAIRES.

Informations de l'association ASSOCIATION DES PRODUCTEURS ET COMMERCANTS NON SEDENTAIRES DU MARCHE DE CHENOVE 21300

  • Code objet social de l'association 022542
  • Numéro waldec de l'association W712000831
  • Ancien numéro de l'association0712007660
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 712S
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 02-05-2006
  • Date de la dernière déclaration 02-05-2006
  • Date de publication JO de l’avis de création 10-06-2006
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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