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ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES ET CHASSEURS REUNIS DU HAMEAU DE DERBOUX

Objet social de l'association ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES ET CHASSEURS REUNIS DU HAMEAU DE DERBOUX:

l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires ou l'association possède le droit de chasse, soit par apports des adhérents, soit par cession, échanges ou locations ; le développement des petits et gros gibiers ; la régulation des espèces susceptibles d'occasionner des dégâts aux cultures ; l'application de la règlementation sur le droit de propriété (ramassage de champignons, respect de propriétés)

Informations de l'association ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES ET CHASSEURS REUNIS DU HAMEAU DE DERBOUX

  • Code objet social de l'association 013005
  • Numéro waldec de l'association W842011964
  • Ancien numéro de l'associationInconnu
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 842P
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 04-07-2022
  • Date de la dernière déclaration 04-07-2022
  • Date de publication JO de l’avis de création 12-07-2022
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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