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ASSOCIATION DES RIVERAINS DE LA RESIDENCE DU VILLAGE PARCELLE NAPOLEON 28 C 6

Objet social de l'association ASSOCIATION DES RIVERAINS DE LA RESIDENCE DU VILLAGE PARCELLE NAPOLEON 28 C 6:

mettre en commmun les moyens des différents propriétaires touchés par la suspicion de présence de cavité souterraine afin d'identifier, de décider et de mettre en oeuvre les actions et travaux nécessaires visant à lever le doute de façon définitive su la présence de cavité(s) souterraine(s) dans le sous-sol de la parcelle du cadastre napoléonienne référencée "28 C 6" afin de rendre l'ensemble des propriétés concernées exemptes de toute suspicion de civité souterraine ; en cas de découverte de cavité dans le sous-sol de la parcelle , engager toutes les actions nécessaires au comblement de la ou les cavité(s) idntifiée(s)

Informations de l'association ASSOCIATION DES RIVERAINS DE LA RESIDENCE DU VILLAGE PARCELLE NAPOLEON 28 C 6

  • Code objet social de l'association 023001
  • Numéro waldec de l'association W763007381
  • Ancien numéro de l'associationInconnu
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 763P
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 17-12-2010
  • Date de la dernière déclaration 17-12-2010
  • Date de publication JO de l’avis de création 01-01-2011
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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