ASSOCIATION DES RIVERAINS DU CHEMIN DE SAINT-CLAUDE
RTE des carles chemin de Saint-Claude 83990 Saint-Tropez
Association loi 1901
Objet social de l'association ASSOCIATION DES RIVERAINS DU CHEMIN DE SAINT-CLAUDE:
entretien général du chemin de Saint-Claude ; réglementation de l'emploi d'engins bruyants pour l'entretien des jardins et villas ; réglementation des bruits engendrés par les soirées et autres ; fixation du montant de la contribution des membres aux dépenses, répartition des dépenses entre les membres de l'association ; recouvrement et paiement des dépenses
Informations de l'association ASSOCIATION DES RIVERAINS DU CHEMIN DE SAINT-CLAUDE
Code objet social de l'association
014035
Numéro waldec de l'association
W831000820
Ancien numéro de l'association
Inconnu
Numéro de siret
Inconnu
Code du site gestionnaire
831S
Date de dépôt du dossier en Préfecture
30-11-2009
Date de la dernière déclaration
30-11-2009
Date de publication JO
12-12-2009
Groupement
Association simple
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Location / Contacts
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