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Association loi 1901 Verifiee

ASSOCIATION DES RIVERAINS DU CHEMIN DE SAINT-CLAUDE

RTE des carles 83990 Saint-Tropez

Objet social

entretien général du chemin de Saint-Claude ; réglementation de l'emploi d'engins bruyants pour l'entretien des jardins et villas ; réglementation des bruits engendrés par les soirées et autres ; fixation du montant de la contribution des membres aux dépenses, répartition des dépenses entre les membres de l'association ; recouvrement et paiement des dépenses

Informations legales

Code objet social014035
Numero WALDECW831000820
Ancien numeroInconnu
Numero SIRETInconnu
Code site gestionnaire831S
Date de depot en Prefecture30-11-2009
Date derniere declaration30-11-2009
Date publication JO12-12-2009
Groupement Association simple

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Localisation

Adresse

RTE des carles
chemin de Saint-Claude
83990 Saint-Tropez

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