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ASSOCIATION DES RIVERAINS DU CHEMIN DE SAINT-CLAUDE

RTE des carles chemin de Saint-Claude 83990 Saint-Tropez
Association loi 1901
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Objet social de l'association ASSOCIATION DES RIVERAINS DU CHEMIN DE SAINT-CLAUDE:

entretien général du chemin de Saint-Claude ; réglementation de l'emploi d'engins bruyants pour l'entretien des jardins et villas ; réglementation des bruits engendrés par les soirées et autres ; fixation du montant de la contribution des membres aux dépenses, répartition des dépenses entre les membres de l'association ; recouvrement et paiement des dépenses

Informations de l'association ASSOCIATION DES RIVERAINS DU CHEMIN DE SAINT-CLAUDE

  • Code objet social de l'association 014035
  • Numéro waldec de l'association W831000820
  • Ancien numéro de l'associationInconnu
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 831S
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 30-11-2009
  • Date de la dernière déclaration 30-11-2009
  • Date de publication JO de l’avis de création 12-12-2009
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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