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ASSOCIATION DES RIVERAINS DU MODON ET DU TRAINEFEUILLES

Objet social de l'association ASSOCIATION DES RIVERAINS DU MODON ET DU TRAINEFEUILLES:

faciliter les rapports des riverains entre eux, l'étude de leurs intérêts communs et la défense de leurs droits, y compris pour le maintien des débits et niveaux d'eau actuels dans les différents bras des rivières Le Modon et Le Traînefeuilles ; favoriser la participation des riverains aux débats publics, concertations, enquêtes publiques et toutes autres formes de consultations ayant trait à la protection et à l'aménagement du cadre de vie et de la propriété des riverains en veillant à l'harmonie entre les masses d'eau et les patrimoine paysagers et bâtis ; préserver les écosystèmes aquatiques et les sites des vallées et zones humides ; créer des associations syndicales selon la loi de 1865 pour la réalisation de travaux d'intérêt collectif ou d'entraide

Informations de l'association ASSOCIATION DES RIVERAINS DU MODON ET DU TRAINEFEUILLES

  • Code objet social de l'association 014000
  • Numéro waldec de l'association W362004384
  • Ancien numéro de l'associationInconnu
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 362P
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 02-11-2017
  • Date de la dernière déclaration 19-12-2022
  • Date de publication JO de l’avis de création 18-11-2017
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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