ASSOCIATION HIPPIQUE DE GERBAL
Gerbal 15600 Saint-Constant
Association loi 1901
Objet social de l'association ASSOCIATION HIPPIQUE DE GERBAL:
entrainement dressage, concours hippique, concours complet et organisation des dites epreuves ; location pour mise à disposition de ses membre de carrières et autres locaux ; achat, location et entretien du matériel utile pour atteindre ses buts divers et notamment des obstacles nécessaires ; participation aux frais d'engagement ; organisation de concours hippiques officiels nationaux et toutes manifestations équestres ; l'association pourra exercer toute activité commerciale permettant de contribuer au financement des activités proposées sous reserve que celle ci soit pratiquée de façon non lucrative et desinteressée ; le caractère non lucratif de l'activité commerciale implique que les excédents éventuels réalisés par l'association ne pourront être partagés entre ses membres, mais réinvestis ou versés à un autre organisme sans but lucratif ; en outre le caractère desinteressé de la gestion de l'association résulte du respect des trois paramètres suivants : les dirigeants agissent à titre bénévole ; ils ne bénéficieront d'aucune contrepartie (revenus, services, jouissance d'un bien, etc ; ; ; ) les membres de l'association ne peuvent pas se partager le patrimoine de l'association, quel qu'en soit le mode de financement ;
Informations de l'association ASSOCIATION HIPPIQUE DE GERBAL
Code objet social de l'association
011050
Numéro waldec de l'association
W151001512
Ancien numéro de l'association
Inconnu
Numéro de siret
Inconnu
Code du site gestionnaire
151P
Date de dépôt du dossier en Préfecture
26-10-2009
Date de la dernière déclaration
29-11-2018
Date de publication JO
14-11-2009
Groupement
Association simple
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Location / Contacts
Gerbal 15600 Saint-Constant
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