ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BROTTE-LES-LUXEUIL ET BETONCOURT-LES-BROTTE
Mairie 70300 Brotte-lès-Luxeuil
Association loi 1901
Objet social de l'association ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BROTTE-LES-LUXEUIL ET BETONCOURT-LES-BROTTE:
favoriser sur son territoire dans le respect des proprietes et desrecoltes, la repression du braconnage? l'education cynegitique de ses membres, la destruction des nuisibles et assurer une meilleureorganisation technique de la chasse
Informations de l'association ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BROTTE-LES-LUXEUIL ET BETONCOURT-LES-BROTTE
Code objet social de l'association
013005
Numéro waldec de l'association
W701001680
Ancien numéro de l'association
0701001364
Numéro de siret
Inconnu
Code du site gestionnaire
701S
Date de dépôt du dossier en Préfecture
29-06-1978
Date de la dernière déclaration
07-07-2004
Date de publication JO
12-07-1978
Groupement
Association simple
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Location / Contacts
Mairie 70300 Brotte-lès-Luxeuil
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