ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE GRAVELLE
1 PL Jean Moulin Mairie 39570 Macornay
Association loi 1901
Objet social de l'association ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE GRAVELLE:
la mise en commun totale des territoires de chasse des ACCA qui la composent (Géruge et Macornay), l'exercice de la chasse du sanglier en commun selon les modalités fixées par le règlement intérieur
Informations de l'association ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE GRAVELLE
Code objet social de l'association
013005
Numéro waldec de l'association
W392003295
Ancien numéro de l'association
Inconnu
Numéro de siret
Inconnu
Code du site gestionnaire
392P
Date de dépôt du dossier en Préfecture
03-08-2009
Date de la dernière déclaration
20-09-2022
Date de publication JO
15-08-2009
Groupement
Association simple
Date de dissolution
11-06-2022
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Location / Contacts
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