ASSOCIATION LES ARTS & METIERS DU TOUVET
mairie 38660 Le Touvet
Association loi 1901
Objet social de l'association ASSOCIATION LES ARTS & METIERS DU TOUVET:
assurer gratuitement à ses adhérents les prestations funéraires suivantes : transport après mise en bière, fourniture du corbillard appartenant à l'association, fourniture du personnel nécessaire aux obsèques. Etant stipulé qu'il s'agit d'adhérents bénévoles de l'association, celle-ci étant dûment habilitée à cet effet, conformément au C.G.C.T. et toute activité connexe ou complémentaire pourvu qu'elle ne mette pas en cause le but non lucratif de l'association
Informations de l'association ASSOCIATION LES ARTS & METIERS DU TOUVET
Code objet social de l'association
022000
Numéro waldec de l'association
W381004631
Ancien numéro de l'association
Inconnu
Numéro de siret
Inconnu
Code du site gestionnaire
381P
Date de dépôt du dossier en Préfecture
25-02-2008
Date de la dernière déclaration
25-02-2008
Date de publication JO
08-03-2008
Groupement
Association simple
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Location / Contacts
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