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ASSOCIATION POUR LA PREVENTION DES INONDATIONS, LE MAINTIEN DU SEUIL DE MASSILLY, LA PROTECTION ET LA CONSERVATION DES ZONES HUMIDES, DANS LA VALLEE DE LA GROSNE

Objet social de l'association ASSOCIATION POUR LA PREVENTION DES INONDATIONS, LE MAINTIEN DU SEUIL DE MASSILLY, LA PROTECTION ET LA CONSERVATION DES ZONES HUMIDES, DANS LA VALLEE DE LA GROSNE:

opposition par tous les moyens légaux, à la destruction de certains ouvrages appelés ; seuil ; afin de préserver et protéger les zones humides et les habitats particuliers de la faune et de la flore sauvages, prévention de risques majorés d'inondations consécutifs à la destruction des seuils et à leurs conséquences, étude des risques de pollution de la rivière à l'amont et à l'aval des seuils lorsque ceux-ci font l'objet de destruction, dans la vallée de la grosne

Informations de l'association ASSOCIATION POUR LA PREVENTION DES INONDATIONS, LE MAINTIEN DU SEUIL DE MASSILLY, LA PROTECTION ET LA CONSERVATION DES ZONES HUMIDES, DANS LA VALLEE DE LA GROSNE

  • Code objet social de l'association 024025
  • Numéro waldec de l'association W715002822
  • Ancien numéro de l'associationInconnu
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 715P
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 05-05-2015
  • Date de la dernière déclaration 05-05-2015
  • Date de publication JO de l’avis de création 30-05-2015
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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