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ASSOCIATION SAUVEGARDE ENVIRONNEMENTALE PATRIMONIALE ET AGRICOLE DU PAYS DES VANS

Le Village Chassagne Bas 07140 Les Vans
Association loi 1901
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Objet social de l'association ASSOCIATION SAUVEGARDE ENVIRONNEMENTALE PATRIMONIALE ET AGRICOLE DU PAYS DES VANS:

mettre en oeuvre les libertés fondamentales figurant dans la charte de l'environnement contenue dans le préambule de la constitution; chacun a le droit  de vivre dans un environnement equilibré et respectueux de la santé; toute personne a le devoir de prendre part à la préservation et l'amélioration de l'environnement; toute personne a le droit d'accéder aux informations relatives à l'environnement détenues par les autorités publiques et participer à l'élaboration des décisions publiques ayant une incidence sur l'environnement

Informations de l'association ASSOCIATION SAUVEGARDE ENVIRONNEMENTALE PATRIMONIALE ET AGRICOLE DU PAYS DES VANS

  • Code objet social de l'association 024045
  • Numéro waldec de l'association W071001028
  • Ancien numéro de l'associationInconnu
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 071S
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 22-09-2010
  • Date de la dernière déclaration 10-10-2013
  • Date de publication JO de l’avis de création 02-10-2010
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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