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ASSOCIATION SERVICE RURAL DES HAUTES-COMBES

Le Manon 39310 Septmoncel
Association loi 1901
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Objet social de l'association ASSOCIATION SERVICE RURAL DES HAUTES-COMBES:

Organiser et gérer le déneigement des chemins, parkings donnant accès aux immeubles des membres de l'association. Apporter ses services à des tiers ou à la commune dans les limites de ses moyens, sous réserve d'un accord préalable du bureau sur les conditions techniques et financières

Informations de l'association ASSOCIATION SERVICE RURAL DES HAUTES-COMBES

  • Code objet social de l'association 023000
  • Numéro waldec de l'association W393000584
  • Ancien numéro de l'association0393006328
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 393S
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 03-09-2002
  • Date de la dernière déclaration 29-11-2017
  • Date de publication JO de l’avis de création 28-09-2002
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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