Loi 1901 ASSOCIATION POUR LA PROTECTION ET L'ANIMATION DES LOTISSEMENTS DES ALOUETTES ET DU STADE (A.P.A.L.A.S) Caen 06-07-1988 Voir
Loi 1901 ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE EN CHIRURGIE CARDIAQUE ET CARDIOLOGIE DE BASSE NORMANDIE (ARCCC) Caen 08-05-2010 Voir