Loi 1901 ASSOCIATION DE TOURISME ET LOISIRS POUR DES ACTIONS SPECIFIQUES AU BTS ( ATLAS/BTS ) Caen 21-06-1997 Voir
Loi 1901 ASSOCIATION DÉPARTEMENTALE CULTURE ET BIBLIOTHÈQUES POUR TOUS DU CALVADOS Caen 01-07-1901 Voir
Loi 1901 ASSOCIATION DEPARTEMENTALE D'ENTRAIDE DES GARDES DE L'OFFICE NATIONAL DE LA CHASSE AFFECTES DANS LE CALVADOS Caen 09-07-1986 Voir
Loi 1901 ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE FINANCEMENT DE LA FEDERATION DU CALVADOS DU PARTI SOCIALISTE Caen 15-02-1991 Voir