Loi 1901 ASSOCIATION POUR LA PRATIQUE DE LA PARODONTOLOGIE ET DE L'IMPLANTOLOGIE LIBERALE (APPIL) 21 Dijon 03-11-2007 Voir
Loi 1901 ASSOCIATION POUR LA PRESERVATION DE L'ESPACE DE LOISIRS DU CARROUSSEL (APELOC) Dijon 05-06-2010 Voir
Loi 1901 ASSOCIATION POUR LA PROMOTION REGIONALE DE L'EDUCATION, DE LA CULTURE ET DES TECHNIQUES Dijon 18-03-1987 Voir