Loi 1901 ASSOCIATION DE FINANCEMENT DE LA CAMPAGNE DE PASCAL BONNET ET SYLVIE THIVET (AFCPBST) Osselle 21-02-2015 Voir
Loi 1901 ASSOCIATION DEPARTEMENTALE AGREEE DE PECHEURS AMATEURS AUX ENGINS ET AUX FILETS - LA MAILLE DU DOUBS Osselle 26-03-1986 Voir