Loi 1901 ASSOCIATION POUR L'AMELIORATION DU CADRE DE VIE ET DE L'ENVIRONNEMENT Louviers 21-07-1993 Voir
Loi 1901 ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE ET LA MISE EN VALEUR DU DOMAINE DE LA GARDE CHATEL Louviers 14-07-2001 Voir