Loi 1901 ASSOCIATION DE DEFENSE DES INTERETS DES RIVERAINS DE LA LGV (LIGNE A GRANDE VITESSE) EN REGION NIMOISE "LI GRAN VITNIM" Générac 06-04-2013 Voir
Loi 1901 ASSOCIATION DES SAUVETEURS SECOURISTES DE LA PETITE CAMARGUE (ASSPC) Générac 19-09-2009 Voir