Loi 1901 ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DES OBJETS ET UNIFORMES MILITAIRES (A.S.O.U.M.) Tramolé 27-06-2015 Voir
Loi 1901 ASSOCIATION REGIONALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH D'EXPRESSION PORTUGAISE (ARCTJP3) Tramolé 25-02-1987 Voir