Loi 1901 ASSOCIATION POUR LA DEFENSE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA QUALITE DE LA VIE A ORMES Ormes 25-12-1996 Voir
Loi 1901 ASSOCIATION SYNDICALE DES COPROPRIETAIRES DES LOTISSEMENTS DES CHARBONS BLANCS Ormes 19-07-1995 Voir