Loi 1901 ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT DES HABITANTS DE HAUTE PERCHE,TREILLEBOIS ET LA MECRENIERE Saint-Melaine-sur-Aubance 17-05-1997 Voir
Loi 1901 ASSOCIATION POUR LE RESPECT DE L'ENVIRONNEMENT ET DE SES HABITANTS SUR LE COTEAU DU PLESSIS MONTFERRAND LES PRES HAUTS Saint-Melaine-sur-Aubance 25-10-1995 Voir