Loi 1901 ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE LA FLOTTANTE CARENTANAISE Auvers 02-05-1985 Voir
Loi 1901 ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH D'ISIGNY SUR MER Auvers 12-05-1984 Voir