Loi 1901 ASSOCIATION POUR L'AIDE AUX DEVOIRS, L'ENSEIGNEMENT ET LA FORMATION INFORMATIQUE (ADEFI) Hèches 16-05-2009 Voir
Loi 1901 ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT SPORTIF, CULTUREL ET MUSICAL (ADESCAL) Hèches 01-07-1901 Voir