Loi 1901 ASSOCIATION LYONNAISE DES ÉTUDIANTS ET PROFESSIONNELS DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE (ALEPPI) Mions 19-01-2013 Voir
Loi 1901 ASSOCIATION MUNICIPALE DES PECHEURS A LA LIGNE ET DES AMIS DE LA NATURE AMPLAN Mions 08-11-1989 Voir