Loi 1901 ASSOCIATION AGRÉÉE DE PÊCHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE "AMICALE DES PÊCHEURS A LA LIGNE DE SEVEUX" Mercey-sur-Saône 17-06-1925 Voir
Loi 1901 ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TÉMOINS DE JÉHOVAH DE GRAY Mercey-sur-Saône 16-09-1976 Voir