Loi 1901 ASSOCIATION SPORTIVE DU LYCEE D'ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL D'ETAT GERMAIN SOMMEILLER Annecy 01-11-1984 Voir
Loi 1901 ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE DE L'ECOLE PRIMAIRE 'LES GLAISINS' Annecy 30-12-1987 Voir