Loi 1901 ASSOCIATION PAROISSIALE DE L'EGLISE EVANGELIQUE LUTHERIENNE DE SAINT MARCEL Paris 08-06-1906 Voir
Loi 1901 ASSOCIATION PATRIARCALE MELKITE CATHOLIQUE FRANCE- SAINT JULIEN LE PAUVRE- SAINT NICOLAS DE MYRE- LES MONIALES DE LA RESURRECTION- LAURE SAINT JEAN BAPTISTE Paris 20-07-2002 Voir