Loi 1901 ASSOCIATION DES OEUVRES DE LA SOCIETE DE L'APOSTOLAT CATHOLIQUE ET DES OEUVRES HOSPITALIERES FRANCAISES DE L'ORDRE DE MALTE DITE LES MANOIRS DE BUSAGNY Paris 11-01-1995 Voir
Loi 1901 ASSOCIATION DES OEUVRES SOCIALES DU MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES ADOS Paris 18-12-1969 Voir
Loi 1901 ASSOCIATION DES OFFICIERS DE LA 82EME PROMOTION DE L'ECOLE SUPERIEURE DE GUERRE Paris 09-03-1976 Voir
Loi 1901 ASSOCIATION DES OFFICIERS DE LA MARINE OFFICIERS DES CORPS NAVIGANTS DE RECRUTEMENT INTERNE ET OFFICIERS SOUS CONTRAT (AOM) Paris 18-01-1949 Voir