Loi 1901 ASSOCIATION DE SAUVEGARDE DES INTERETS DES RIVERAINS DE LANCIEN HOPITAL BOUCICAUT A PARIS (A.S.R.B.) Paris 04-09-2010 Voir
Loi 1901 ASSOCIATION DE SOLIDARITE ET D'ENTRE-AIDE DES RESSORTISSANTS DE LA COMMUNE DE DEMBANCANE Paris 27-09-2022 Voir
Loi 1901 ASSOCIATION DE SOUTIEN AUX FRANCAIS A L'ETRANGER DETENU ARBITRAIREMENT OU ABUSIVEMENT - FEDAA Paris 15e 27-02-2016 Voir