Loi 1901 ASSOCIATION DES EXPERTS CHARGES DU CONTROLE BUDGETAIRE AUPRES DU GROUPE PARLEMENTAIRE EUROPEEN EUROPE DES NATIONS Paris 24-08-1994 Voir
Loi 1901 ASSOCIATION DES FEMMES DE KATI POUR L'EGALITE ET LE BIEN-ETRE - A.K.E.B.E. -FASSO KELEYA TON Paris 15-06-2013 Voir