Loi 1901 ASSOCIATION PATRONALE POUR L'INFORMATION LA FORMATION ET LA COORDINATION DES CHEFS D'ENTREPRISE EN MATIERE D'HABITAT ET DE LOGEMENT DES SALARIES DES ENTREPRISES APIC FORMATION Paris 24-01-1990 Voir
Loi 1901 ASSOCIATION PHILOSOPHIQUE ET CULTURELLE GRAND CHAPITRE GENERAL DE FRANCE Paris 31-05-1995 Voir