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Loi 1901 ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DU COLLEGE ET DU LYCEE VICTOR HUGO PEEP Paris 24-10-1925 Voir
Loi 1901 ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DU COLLEGE ET LYCEE MIXTE POLYVALENT MAURICE RAVEL Paris 13-11-1960 Voir
Loi 1901 ASSOCIATION DES PERSONNELS DU SERVICE SPECIAL DES BASES AERIENNES D'ILE DE FRANCE SSBAIF Paris 01-07-1901 Voir