Loi 1901 ASSOCIATION DES RIVERAINS DES RUES SAINT MAUR, RUE DE BRAZZA, RUE D'HERBOUVILLE, RUES ADJACENTES (ARSTMBH) Rouen 22-10-2005 Voir
Loi 1901 ASSOCIATION DES SECOURISTES ET SAUVETEURS DE LA POSTE ET DE FRANCE TELECOM DE LA SEINE-MARITIME Rouen 14-08-1975 Voir