Loi 1901 ASSOCIATION POUR L'ORGANISATION D'ANIMATIONS MUSICALES CONTRE LA MALADIE DE PARKINSON (AOAMMP) Rians 30-01-2016 Voir
Loi 1901 ASSOCIATION REGIONALE POUR LA PROMOTION DES ACTIVITES INDUSTRIELLES DANS LE SEMI-CONDUCTEUR (ARPAIS) Rians 24-01-2009 Voir