Loi 1901 ASSOCIATION C.S.C.V. DE DEFENSE DES LOCATAIRES DE LA PONCETTE A TOULON Toulon 16-04-1986 Voir
Loi 1901 ASSOCIATION C.S.C.V. DE DEFENSE DES LOCATAIRES DU GUYNEMER ( ASSOCIATION CONFEDERATION SYNDICALE DU CADRE DE VIE DE DEFENSE DES LOCATAIRES DU GUYNEMER) Toulon 21-08-1982 Voir
Loi 1901 ASSOCIATION CAISSE DE RECOUVREMENT DES TRANSPORTS PUBLICS INDEPENDANTS DE LA REGION TOULONNAISE (C.A.R.T.R.A.N.S.) Toulon 21-06-1975 Voir