Loi 1901 ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES DU LOTISSEMENT DE LA RUE DES JONQUILLES A 83200 TOULON Toulon 05-03-1968 Voir
Loi 1901 ASSOCIATION DES PTT POUR LA GESTION DES CENTRES DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT DU VAR Toulon 22-10-1980 Voir
Loi 1901 ASSOCIATION DES RESIDENTS DE DARMENE ET DES QUARTIERS AVOISINANTS A SIGNES POUR LA PROTECTION DES ZONES NATURELLES ET L'AMELIORATION DES EQUIPEMENTS PUBLICS Toulon 12-04-1983 Voir
Loi 1901 ASSOCIATION DES RETRAITÉS ALLOCATAIRES DE LA CARMF DE LA 7ÈME RÉGION PACA CORSE ILE DE LA RÉUNION (AS.R.AL.7) Toulon 02-06-1971 Voir