Loi 1901 ASSOCIATION DES PRODUCTEURS D'APPELLATION D'ORIGINE CONTROLEE 'HUILE ESSENTIELLE DE LAVANDE DE HAUTE PROVENCE' (APAL) Sault 25-08-1993 Voir
Loi 1901 ASSOCIATION LOCALE D'AIDE A DOMICILE EN MILIEU RURAL DU CANTON DE SAULT Sault 10-03-1978 Voir