Chercher
Ajouter une association

Association BADMINTON CLUB DE TROIS RIVIERES

Objet social de l'association Association BADMINTON CLUB DE TROIS RIVIERES:

est fondé entre les adhérents aux présents statuts; elle a pour objet la pratique du badminton et des disciplines associées; sa durée est illimitée; elle a son siège social au 37 chemin robin 97114 trois rivières; le siège peut être transféré sur décision du conseil d'administration, tarifiée par l'assemblée générale; elle est déclarée à l'administration, conformément à la législation en vigueur relative aux associations; l'association s'engage à respecter les règles d'encadrement, de sécurité et d'hygiène applicables aux disciplines pratiquées et définies par la loi et par la fédération française de badminton; l'association s'interdit toute discrimination illégale, veille au respect de ce principe, ainsi qu'a celui respect des règles de la déontologie du sport, et garantit la liberté de conscience pour chacun de ses membres;

Informations de l'association Association BADMINTON CLUB DE TROIS RIVIERES

  • Code objet social de l'association 011000
  • Numéro waldec de l'association W9G1002493
  • Ancien numéro de l'associationInconnu
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 9G1P
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 08-04-2014
  • Date de la dernière déclaration 08-04-2014
  • Date de publication JO de l’avis de création 03-05-2014
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

Commentaires - 0

Ajouter un commentaire

Tous les commentaires sont modérés. Tous ce qui est irrespectueux ne sera pas publié. Tous le contenu à but SEO ne le sera pas non plus.

1852792
Associations recensées sur info-asso.fr