Association BADMINTON CLUB DE TROIS RIVIERES
37 CHEM1 De Robin 97114 Trois-Rivières
Association loi 1901
Objet social de l'association Association BADMINTON CLUB DE TROIS RIVIERES:
est fondé entre les adhérents aux présents statuts; elle a pour objet la pratique du badminton et des disciplines associées; sa durée est illimitée; elle a son siège social au 37 chemin robin 97114 trois rivières; le siège peut être transféré sur décision du conseil d'administration, tarifiée par l'assemblée générale; elle est déclarée à l'administration, conformément à la législation en vigueur relative aux associations; l'association s'engage à respecter les règles d'encadrement, de sécurité et d'hygiène applicables aux disciplines pratiquées et définies par la loi et par la fédération française de badminton; l'association s'interdit toute discrimination illégale, veille au respect de ce principe, ainsi qu'a celui respect des règles de la déontologie du sport, et garantit la liberté de conscience pour chacun de ses membres;
Informations de l'association Association BADMINTON CLUB DE TROIS RIVIERES
Code objet social de l'association
011000
Numéro waldec de l'association
W9G1002493
Ancien numéro de l'association
Inconnu
Numéro de siret
Inconnu
Code du site gestionnaire
9G1P
Date de dépôt du dossier en Préfecture
08-04-2014
Date de la dernière déclaration
08-04-2014
Date de publication JO
03-05-2014
Groupement
Association simple
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Location / Contacts
37 CHEM1 De Robin 97114 Trois-Rivières
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