Association BADMINTON CLUB DE TROIS RIVIERES

37 CHEM1 De Robin 97114 Trois-Rivières
Association loi 1901

Objet social de l'association Association BADMINTON CLUB DE TROIS RIVIERES:

est fondé entre les adhérents aux présents statuts; elle a pour objet la pratique du badminton et des disciplines associées; sa durée est illimitée; elle a son siège social au 37 chemin robin 97114 trois rivières; le siège peut être transféré sur décision du conseil d'administration, tarifiée par l'assemblée générale; elle est déclarée à l'administration, conformément à la législation en vigueur relative aux associations; l'association s'engage à respecter les règles d'encadrement, de sécurité et d'hygiène applicables aux disciplines pratiquées et définies par la loi et par la fédération française de badminton; l'association s'interdit toute discrimination illégale, veille au respect de ce principe, ainsi qu'a celui respect des règles de la déontologie du sport, et garantit la liberté de conscience pour chacun de ses membres;

Informations de l'association Association BADMINTON CLUB DE TROIS RIVIERES

Code objet social de l'association 011000
Numéro waldec de l'association W9G1002493
Ancien numéro de l'association Inconnu
Numéro de siret Inconnu
Code du site gestionnaire 9G1P
Date de dépôt du dossier en Préfecture 08-04-2014
Date de la dernière déclaration 08-04-2014
Date de publication JO 03-05-2014
Groupement Association simple

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