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Association COLLEGE DES ARCHITECTES COORDONNATEURS SPS DE L'EST

Objet social de l'association Association COLLEGE DES ARCHITECTES COORDONNATEURS SPS DE L'EST:

rassembler les architectes ayant une attestation de compétence de coordonnateur sécurité, protection, santé ; établir et communiquer la liste de ses membres ; unir ses membres dans un cadre déontologique librement consenti de l'exercice de leur mission ; sensibiliser les architectes aux notions de prévention

Informations de l'association Association COLLEGE DES ARCHITECTES COORDONNATEURS SPS DE L'EST

  • Code objet social de l'association 023035
  • Numéro waldec de l'association W543004391
  • Ancien numéro de l'association012324
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 543P
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 23-08-1996
  • Date de la dernière déclaration 23-02-2009
  • Date de publication JO de l’avis de création 11-09-1996
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association 17-01-2009

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