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Association COMITÉ D'ORGANISATION NATIONAL DES ECURIES DE TERRITOIRE

Objet social de l'association Association COMITÉ D'ORGANISATION NATIONAL DES ECURIES DE TERRITOIRE:

favoriser la création d'écuries de territoire, assurer la promotion du concept des écuries de territoire veiller au respect de la charte sportive assurer la fonction de conciliateur modérateur en cas de conflit entre une association écurie de territoire et la société écurie de territoire

Informations de l'association Association COMITÉ D'ORGANISATION NATIONAL DES ECURIES DE TERRITOIRE

  • Code objet social de l'association 011000
  • Numéro waldec de l'association W173009380
  • Ancien numéro de l'associationInconnu
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 173P
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 26-12-2019
  • Date de la dernière déclaration 26-12-2019
  • Date de publication JO de l’avis de création 04-01-2020
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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