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Objet social de l'association Association COMITE DEPARTEMENTAL DE MOTOCYCLISME:

encourager la pratique du Motocyclisme dans le département ; assister tous les groupements sportifs et des clubs de tourisme affiliés dans l'organisation des épreuves comme dans les actions d'ordre général prises en vue de la défense des intérêts communs relatifs au sport et au tourisme motocycliste dans le département ; de faire respecter et appliquer les décisions du Comité Directeur de la FFM ; de mener des actions concernant la sécurité routière et à la voie publique ; de faire respecter et appliquer les décisions du Comité Directeur de la Ligue, sous réserve de recours auprès de la FFM ; d'observer et de faire respecter l'application des présents statuts et règlement intérieur

Informations de l'association Association COMITE DEPARTEMENTAL DE MOTOCYCLISME

  • Code objet social de l'association 011160
  • Numéro waldec de l'association W392003211
  • Ancien numéro de l'association0392002990
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 391S
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 27-10-1987
  • Date de la dernière déclaration 15-06-2018
  • Date de publication JO de l’avis de création 18-11-1987
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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