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Association loi 1901 Verifiee

Association COMITE DEPARTEMENTAL DE MOTOCYCLISME

9 AV Aristide Briand 39100 Dole

Objet social

encourager la pratique du Motocyclisme dans le département ; assister tous les groupements sportifs et des clubs de tourisme affiliés dans l'organisation des épreuves comme dans les actions d'ordre général prises en vue de la défense des intérêts communs relatifs au sport et au tourisme motocycliste dans le département ; de faire respecter et appliquer les décisions du Comité Directeur de la FFM ; de mener des actions concernant la sécurité routière et à la voie publique ; de faire respecter et appliquer les décisions du Comité Directeur de la Ligue, sous réserve de recours auprès de la FFM ; d'observer et de faire respecter l'application des présents statuts et règlement intérieur

Informations legales

Code objet social011160
Numero WALDECW392003211
Ancien numero0392002990
Numero SIRETInconnu
Code site gestionnaire391S
Date de depot en Prefecture27-10-1987
Date derniere declaration15-06-2018
Date publication JO18-11-1987
Groupement Association simple

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