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Association COMITE DEPARTEMENTAL POUR LE TOURISME EQUESTRE

Objet social de l'association Association COMITE DEPARTEMENTAL POUR LE TOURISME EQUESTRE:

LE COMITE DEPARTEMENTAL DE TOURISME EQUESTRE DU PAS DE CALAIS (CDTE 62) a pour objet dans la limite de sa criconscription : alinéas 1 a 6 inchangés 7/ assurer en son sein la liberté d'opinion et le respect des droits de le la défense ; s'interdire toute discrimination ; veiller au respect de la charte d'éthique et de déontologie établie par le comité olympique et sportif

Informations de l'association Association COMITE DEPARTEMENTAL POUR LE TOURISME EQUESTRE

  • Code objet social de l'association 011050
  • Numéro waldec de l'association W622002184
  • Ancien numéro de l'association0622008988
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 626S
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 03-05-1971
  • Date de la dernière déclaration 09-07-2018
  • Date de publication JO de l’avis de création 15-05-1971
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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