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Association COMITE DES FETES DE DOMANCY

Objet social de l'association Association COMITE DES FETES DE DOMANCY:

organiser des fêtes aux conditions fixées par le règlement intérieur. Celles-ci sont destinées à distraire et à intéresser la population de la localité et des environs, d'assurer ainsi une propagande utile en faveur de la station et enfin, de participer éventuellement aux oeuvres de bienfaisance de Domancy Les modalités prévues à l'article 18 des présents statuts

Informations de l'association Association COMITE DES FETES DE DOMANCY

  • Code objet social de l'association 009030
  • Numéro waldec de l'association W742000436
  • Ancien numéro de l'association0742001485
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 742S
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 05-09-1969
  • Date de la dernière déclaration 22-03-2017
  • Date de publication JO de l’avis de création 25-09-1969
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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