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Association COMITÉ DES OEUVRES SOCIALES DE LA COMMUNE DE BAGARD

Mairie 30140 Bagard
Association loi 1901
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Objet social de l'association Association COMITÉ DES OEUVRES SOCIALES DE LA COMMUNE DE BAGARD:

Solidarité temporaire ou exceptionnelle, individuelle ou familiale, à l'égard de tout agent communal titulaire ou non, en cas d' évenement le justifiant. Cette mission peut être étendue

Informations de l'association Association COMITÉ DES OEUVRES SOCIALES DE LA COMMUNE DE BAGARD

  • Code objet social de l'association 009015
  • Numéro waldec de l'association W301000579
  • Ancien numéro de l'association539 A5
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 301S
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 17-12-1990
  • Date de la dernière déclaration 11-04-2011
  • Date de publication JO de l’avis de création 09-01-1991
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association 23-03-2011

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