Association COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE LA MAIRIE DE SAINT-ESPRIT

Mairie 97270 Saint-Esprit
Association loi 1901

Objet social de l'association Association COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE LA MAIRIE DE SAINT-ESPRIT:

La création, le développement, la gestion des oeuvres sociales, l'institution de toutes les formes d'aides jugées opportunes : financières, matérielles, culturelles ou morales en faveur du personnel municipal et assimilé, du Bureau d'Aide Sociale et de la Caisse des Ecoles énuméré à l'article 5 des présents statuts. Le comité se propose d'encourager et d'aider à la pratique des activités sportives.

Informations de l'association Association COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE LA MAIRIE DE SAINT-ESPRIT

Code objet social de l'association 009007
Numéro waldec de l'association W9M3000355
Ancien numéro de l'association 9723001470
Numéro de siret Inconnu
Code du site gestionnaire 9M3S
Date de dépôt du dossier en Préfecture 16-10-1997
Date de la dernière déclaration 02-05-2011
Date de publication JO 08-11-1997
Groupement Association simple

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