Chercher
Ajouter une association

Association COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU LIMOUXIN

Objet social de l'association Association COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU LIMOUXIN:

instituer en faveur de tout le personnel de la Communauté des Communes du Limouxin et du S.A.A.D di C.I.A.S?, qu'il s'agisse des agents titulaires de la Fonction Publique Territoriales ou des agents non titulaires, contractuels, aides ménagères, emplois aidés et apprentis, une aide à caractère social et financier, matérialisée par l'attribution de bons d'achats à l'occasion du Noël des salariés, utilisables auprès des commerçants membres de l'UCAL à l'exclusion des produits alimentaires (hormis les produits de luxe) et carburants ; pour ce faire, une convention sera établie entre Association et l'UCAL, dans le but d'acheter ces bons d'achats

Informations de l'association Association COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU LIMOUXIN

  • Code objet social de l'association 023000
  • Numéro waldec de l'association W112000145
  • Ancien numéro de l'association0112003109
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 112S
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 03-03-2006
  • Date de la dernière déclaration 09-03-2023
  • Date de publication JO de l’avis de création 25-03-2006
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

Commentaires - 0

Ajouter un commentaire

Tous les commentaires sont modérés. Tous ce qui est irrespectueux ne sera pas publié. Tous le contenu à but SEO ne le sera pas non plus.

1852792
Associations recensées sur info-asso.fr