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Association COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA VILLE DE BRON

SQ Weingarten Hôtel de Ville 69500 Bron
Association loi 1901
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Objet social de l'association Association COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA VILLE DE BRON:

Aide materielle et morale ; Activités et animations diverses aux agents et aux familles des agents de la Ville et du centre communal d'action sociale adhérent au comité; Son activité peut s'exercer en faveur de tous les membres du personnel, titulaires et stagiaires, non titulaires, employers à temps complet ou à temps incomplet équivalent au moins à un mi-temps, en activité ou en retraite, ainsi que du personnel remplaçant ayant effectué en moyenne sur l'année précédente au moins l'équivalent..

Informations de l'association Association COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA VILLE DE BRON

  • Code objet social de l'association 019000
  • Numéro waldec de l'association W691057123
  • Ancien numéro de l'association0691007883
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 691P
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 02-11-1967
  • Date de la dernière déclaration 02-06-2023
  • Date de publication JO de l’avis de création 25-11-1967
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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